Délibérations
3_16 : Création de la commission de contrôle des listes électorales
Mis en ligne le 2026-05-07 11:42:25
3_15 : Création de la commission du CLAPS, vie associative et manifestations locales
Mis en ligne le 2026-05-07 11:40:30
3_14 : Création de la commission de l'Aménagement du territoire, équipements et espaces publics
Mis en ligne le 2026-05-07 11:39:32
3_13 : Création de la commission des Affaires scolaires, culture et communication
Mis en ligne le 2026-05-07 11:38:45
3_10 : Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux
Mis en ligne le 2026-05-07 11:36:39
3_8 : Détermination du loyer du cabinet des infirmières et rédaction du bail professionnel
Mis en ligne le 2026-05-07 11:34:44
3_5 : Adhésion à l'ATD16 pour le service de signature électronique
Mis en ligne le 2026-05-07 11:32:17
3_3 : Versement en totalité de la Dotation de Solidarité Communautaire en section de fonctionnement
Mis en ligne le 2026-05-07 11:30:16
1_7: Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir pour les communs
Mis en ligne le 2026-03-25 15:02:33
1_4: Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026
Mis en ligne le 2026-03-25 14:58:39
Procès verbaux
Arrêtés municipaux
2026 058 0040 - Arrêté portant autorisation à la DP 16058 26 00013
Mis en ligne le 2026-05-13 14:01:19
2026 058 0032 : arrêté portant autorisation à la DP 16058 26 00018
Mis en ligne le 2026-05-07 11:24:03
2026 058 00022 : arrêté portant autorisation à la DP 16058 26 00010
Mis en ligne le 2026-03-26 12:26:24
2026 058 0021 : Arrêté portant opposition à la DP 16058 26 00006
Mis en ligne le 2026-03-25 14:50:38
2026 028 0020 : Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00005
Mis en ligne le 2026-03-25 14:49:16