Affichages divers

arrêté portant non opposition à la DP 46

Mis en ligne le 2025-11-10 10:24:15

arrêté portant opposition à la DP 44

Mis en ligne le 2025-11-10 10:23:12

arrêté de non opposition à la DP 43

Mis en ligne le 2025-11-06 14:12:06

Arrêté portant approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUI de GRAND-COGNAC

Mis en ligne le 2025-12-19 07:53:55

Arrêté 2025/141 du Président de l'agglomération de Grand Cognac prescrivant la modification de droit n° 1 du PLUI

Mis en ligne le 2025-12-01 12:58:15

Arrêté fixant la liste des membres de la commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département

Mis en ligne le 2025-11-21 13:35:22

Arrêté de circulation 11 novembre

Mis en ligne le 2025-11-06 08:14:08

Arrêté approuvant le plan de servitudes aéronautiques aérodrome de Cognac-Châteaubernard

Mis en ligne le 2025-11-03 08:51:14

ADA : arrêté interdisant la circulation sur la RD402

Mis en ligne le 2025-10-22 08:01:50

Préfecture : batterie au lithium

Mis en ligne le 2025-10-08 14:28:34

Préfecture : changement n° téléphone pour les alertes

Mis en ligne le 2025-10-08 14:27:58

arrêté départemental portant permission de stationnement RD 24

Mis en ligne le 2025-10-07 14:44:18

arrêté circulation ADA pour RD 24

Mis en ligne le 2025-10-07 14:43:40

arrêté préfectoral constatant le nombre et la répartition des sièges des conseillers communautaires ...

Mis en ligne le 2025-09-26 06:49:50

arrêté préfectoral de restriction temporaire des prélèvements d'eau sur le bassin versant de la Charente

Mis en ligne le 2025-09-12 11:39:21

arrêtés circulation et voirie AGUR travaux chem Maison Brûlée

Mis en ligne le 2025-09-11 12:28:39

permission de voirie

Mis en ligne le 2025-09-08 15:02:49

arrêté de circulation

Mis en ligne le 2025-09-08 14:59:24

Arrêté de circulation pour la rando Châtaigne

Mis en ligne le 2025-09-05 11:50:38

Arrêté interdisant circulation rue du Bourg pour travaux église Saint Trojan

Mis en ligne le 2025-08-27 12:55:51

Arrêté temporaire fête des voisins Chemin de la Garenne

Mis en ligne le 2025-08-27 12:50:00

Préfecture : mesures interdisant accès massifs forestiers

Mis en ligne le 2025-08-25 11:47:34

Préfecture : prolongation interdiction pyro

Mis en ligne le 2025-08-25 11:46:43

Arrêté portant fermeture anticipée de la pêche pour cause sècheresse

Mis en ligne le 2025-08-21 11:33:41

Préfecture : interdiction temporaire de transport produits dangereux

Mis en ligne le 2025-08-20 11:01:55

Préfecture : interdiction temporaire massifs forestiers

Mis en ligne le 2025-08-20 09:58:38

Préfecture : information carte de stationnement

Mis en ligne le 2025-08-14 08:12:51

Préfecture : arrêté limitant certains travaux agricole

Mis en ligne le 2025-08-13 12:19:04

Délibération communautaire modification simplifiée n° 1 PLUi

Mis en ligne le 2025-08-07 07:54:28

Modification simplifiée N° 1 PLUI

Mis en ligne le 2025-07-28 15:54:54

2025 058 0045T : débit de boisson association C-C

Mis en ligne le 2025-07-16 13:19:13

Préfecture arrêté modifiant décision institutive SDEG 16

Mis en ligne le 2025-07-09 11:33:36

_.fr-2025-Lettre-dinformation-de-la-DDT-n°-7_-Prevention-des-feux-de-recolte.pdf" title="DDT prévention des feux de récolte">

DDT prévention des feux de récolte

Mis en ligne le 2025-07-09 11:32:54

Préfecture arrêté accès propriété privé inventaires patrimoine naturel

Mis en ligne le 2025-07-09 11:32:16

Préfecture arrêté destruction nuisibles 2025/2026

Mis en ligne le 2025-07-09 11:30:40

2028 058 0042T : arrêté portant interdiction stationnement parking école

Mis en ligne le 2025-07-09 11:27:31

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Mis en ligne le 2025-12-18 15:35:12

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Mis en ligne le 2025-12-05 10:36:44

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Mis en ligne le 2025-10-17 14:34:45

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Mis en ligne le 2025-09-22 07:32:12

controle des eaux

Mis en ligne le 2025-09-04 07:41:22

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Mis en ligne le 2025-07-31 08:56:33

Grand Cognac : préservons notre eau

Mis en ligne le 2025-07-09 11:34:41

Arrêté municipal interdisant le stationnement sur les jours de collecte déchets

Mis en ligne le 2025-08-28 09:38:39

Arrêté municipal portant réglementation des dépôts sauvages ordures

Mis en ligne le 2025-07-08 06:50:44

Arrêté municipal portant interdiction de stationner sur les trottoirs

Mis en ligne le 2025-06-11 11:59:10

Arrêté préfectoral portant autorisation système de vidéosurveillance

Mis en ligne le 2025-05-05 08:37:53

Arrete portant obligation d'entretien des trottoirs et accotements par les riverains

Mis en ligne le 2025-04-17 12:12:55

Arrete portant alignement - parcelle AB 152 - Rue du Bois Fouquet

Mis en ligne le 2025-02-04 14:09:21

Arrêté portant réglementation stationnement gens du voyage sur la commune

Mis en ligne le 2024-07-03 14:13:06

Arrêté ADA 2024_00015_P - réglementation circulation carrefour D156-D48.pdf

Mis en ligne le 2024-02-15 08:21:23

Arrêté ADA 2024_00251 - autorisant rejet des eaux usées traitées RD24

Mis en ligne le 2024-02-05 08:44:14

Arrêté portant interdiction stationnement devant la réserve d'eau n°20

Mis en ligne le 2023-08-22 12:42:19

Arrêté limitant la circulation PL de 3T5 et plus

Mis en ligne le 2023-08-03 13:38:46

Arrêté interdisant divagation animaux domestiques

Mis en ligne le 2023-07-10 14:05:20

Arrêté règlementant le city-stade

Mis en ligne le 2023-07-10 15:09:00

Arrêté permettant le stationnement devant la boulangerie

Mis en ligne le 2023-07-10 15:07:05

Arrêté portant obligation d'entretien des terrains bâtis et non bâtis

Mis en ligne le 2023-07-10 15:04:09

Arrêté ADA : limitation tonnage RD48

Mis en ligne le 2023-07-10 15:08:03