Divers arrêtés pour la commune
2023 058 0086t - Arrêté autorisant le stationnement sur 3 places Grande Rue
Mis en ligne le 2023-11-23 09:35:23
2023 058 0080T - Arrêté interdisant stationnement rue des Platanes
Mis en ligne le 2023-10-25 11:46:59
arrêté Préf : Prolongation restriction temporaire des prélèvements d'eau
Mis en ligne le 2023-10-13 11:57:07
arrêté Préf : carte d'alerte des restrictions d'eau sur le Département Charente
Mis en ligne le 2023-10-06 14:51:19
arrêté Préf : carte d'alerte des restrictions d'eau sur le Département Charente
Mis en ligne le 2023-10-05 14:17:38
arrêté Préf : restriction temporaire des prélèvements d'eau
Mis en ligne le 2023-10-02 11:05:57 Modifié le 2023-10-02 11:07:12
arrêté Préf : carte d'alerte des restrictions d'eau sur le Département Charente
Mis en ligne le 2023-10-02 11:04:32
Grand Cognac - arrêté d'ouverture et d'organisation de l'enquête publique unique PLUi et PDA
Mis en ligne le 2023-09-22 10:25:55
arrêté Préf : carte d'alerte des restrictions d'eau sur le Département Charente
Mis en ligne le 2023-09-05 13:56:42
arrêté Préf : interdiction des rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de circulation des véhicules de sonorisation
Mis en ligne le 2023-08-31 12:34:22
2023 058 0071 T : autorisation-voirie-SAUR-rue-Grandes-terres-VC-208
Mis en ligne le 2023-08-31 12:34:34 Modifié le 2023-08-31 12:35:34
2023 058 0070 T : arrêté pour fête de quartier chemin de la Garenne
Mis en ligne le 2023-08-31 09:05:26
2023 058 0069 T : arrêté pour travaux branchement EU route de l'Etang
Mis en ligne le 2023-08-31 09:04:39
arrêté Préf : carte d'alerte des restrictions d'eau sur le Département Charente
Mis en ligne le 2023-08-24 07:28:07
2023 058 006 T : arrêté interdiction stationnement place de l'Eglise Sardinade du 26/08
Mis en ligne le 2023-08-09 11:58:36
arrêté Pref : restriction temporaire des prélèvements d’eau effectués en cours d’eau et en nappe sur le bassin versant de la Charente
Mis en ligne le 2023-07-27 07:33:35
arrêté Pref : restriction temporaire des prélèvements d’eau - la carte
Mis en ligne le 2023-07-27 07:33:37
arrêté Pref : restriction temporaire des prélèvements d’eau effectués en cours d’eau et en nappe sur le bassin versant de la Charente
Mis en ligne le 2023-07-21 15:06:47
arrêté Pref : restriction temporaire des prélèvements d’eau - la carte
Mis en ligne le 2023-07-21 15:06:49
arrêté PREF : prorogation de l'interdiction de transport d'explosifs, et produits inflammables
Mis en ligne le 2023-07-07 07:20:03
arrêté Pref : restriction temporaire des prélèvements d’eau effectués en cours d’eau et en nappe sur le bassin versant de la Charente
Mis en ligne le 2023-07-06 07:20:17
arrêté Pref : restriction temporaire des prélèvements d’eau - la carte
Mis en ligne le 2023-07-06 07:20:15
arrêté PREF : prorogation de l'interdiction de transport d'explosifs, et produits inflammables
Mis en ligne le 2023-07-06 06:58:18
arrete-Pref-du-30-06-2023-mise-en-demeure-de-regularisation-adminsitrative-et-de-respect-des-prescription-societe-HARROUCH
Mis en ligne le 2023-07-04 11:20:19
2023 058 0062 T - autorisation et circulation pour Elagage route de Port Boutiers
Mis en ligne le 2023-07-04 09:07:50
arrêté PREF : interdiction de transport d'explosifs, et produits inflammables
Mis en ligne le 2023-06-30 13:34:23 Modifié le 2023-07-03 07:04:12
arrêté Pref : prorogation du PPRI jusqu'au 10/11/2024
Mis en ligne le 2023-06-30 13:46:04 Modifié le 2023-07-03 07:04:12
arrêté Pref : périodes et modalité de destruction des animaux susceptibles d'occasionner des dégats - campagne de destruction 202-2024
Mis en ligne le 2023-07-03 07:01:46
arrêté Pref : restriction temporaire des prélèvements d’eau effectués en cours d’eau et en nappe sur le bassin versant de la Charente
Mis en ligne le 2023-06-29 07:39:30
arrêté Pref : restriction temporaire des prélèvements d’eau - la carte
Mis en ligne le 2023-06-29 07:39:27
ADA - arrêtés de circulation et de stationnement travaux par entreprise GRANET
Mis en ligne le 2023-06-27 07:24:11
arrêté inter préfectoral désignant organisme unique gestion collective de l'eau pour irrigation agricole
Mis en ligne le 2023-06-16 06:23:23
Arrêté portant création commission départementale des professions foraines et circassiennes
Mis en ligne le 2023-06-13 11:59:01
2023 058 0047 T arrêté interdiction stationnement route de l'Etang 15ème triathlon
Mis en ligne le 2023-06-08 08:04:38
arrêté régulant la circulation / funérailles de M. Bernard BLANCHON
Mis en ligne le 2023-06-06 08:43:20
arrêté pref : Charente Nature Autorisé à accéder aux propriétés privées
Mis en ligne le 2023-05-11 11:24:06
arrêté donnant pouvoir à Mme Gaëlle RICHARD pour le mariage du 23/06/2023
Mis en ligne le 2023-05-23 12:06:46 Modifié le 2023-05-23 12:10:40
Autres affichages obligatoires
Arrêtés à valeur perpétuelle
Arrêté portant interdiction stationnement devant la réserve d'eau n°20
Mis en ligne le 2023-08-22 12:42:19
Arrêté portant obligation d'entretien des terrains bâtis et non bâtis
Mis en ligne le 2023-07-10 15:04:09
