2026 058 0069 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 25 00035
Mis en ligne le 2026-08-04 11:34:15
2026 058 0067 - Arrêté portant non opposition au PC 16058 26 00008
Mis en ligne le 2026-07-28 09:47:16
2026 058 0066 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00019
Mis en ligne le 2026-07-28 09:47:15
2026 058 0065 - arrêté portant non opposition au PC 16058 26 00004
Mis en ligne le 2026-07-27 14:49:46
2026 058 0064 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00034
Mis en ligne le 2026-07-24 12:57:17
2026 058 0063 - Arrêté portant opposition à la DP 16058 26 00029
Mis en ligne le 2026-07-24 09:29:49
2026 058 0062 - Arrêté portant autorisation au PC 16058 26 00001
Mis en ligne le 2026-07-23 06:57:46
2026 058 0061 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00031
Mis en ligne le 2026-07-22 06:36:49
2026 058 0060 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00032
Mis en ligne le 2026-07-21 11:54:05
Divers arrêtés pour la commune
Préfecture: Arrêté portant mesures d'interdiction temporaires visant à prévenir les feux d'espaces naturels dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-28 06:15:13
Préfecture: Arrêté préfectoral fixant la liste définitive des électeurs sénatoriaux, pour le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-27 07:36:28
Préfecture: Arrêté portant interdiction temporaire de vente, transport, port et usage de feux d’artifice et d’articles de pyrotechnie
Mis en ligne le 2026-07-24 12:38:46
2026 058 0059T - arrêté de voirie portant autorisation d'occupation du domaine public- château d'eau
Mis en ligne le 2026-07-24 10:02:28
Préfecture: Arrêté de fermeture anticipée de la pêche en raison de sécheresse
Mis en ligne le 2026-07-23 14:20:23
Préfecture: Arrêté de restriction temporaire des prélèvements d’eau effectués en cours d’eau et en nappe sur le bassin versant de la Charente dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-23 06:23:10
Préfecture: Arrêté n° 16-2026-07-22-00003 portant restriction temporaire de travaux et activités pour la prévention et la protection contre l’incendie dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-23 06:19:22
Arrêté portant autorisation de travaux sur un mobilier classé au titre des monuments historiques
Mis en ligne le 2026-07-22 06:38:20
Préfecture :Arrêté n° 16-2026-07-21-00001 portant restriction temporaire de travaux et activités pour la prévention et la protection contre l’incendie dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-21 08:30:15
Préfecture : recueil des actes administratifs pour lutter contre les incendies
Mis en ligne le 2026-07-13 15:36:54
Préfecture : vigilance cyanobactéries dans cours d'eau en Charente
Mis en ligne le 2026-07-13 15:28:37
Préfet : courrier sécurisation lieux retransmission coupe du Monde foot
Mis en ligne le 2026-07-13 15:27:28
Préfecture : arrêté portant interdiction manifestations sportives
Mis en ligne le 2026-07-13 15:23:37
Préfecture : Arrêté portant interdiction spectacle pyrotechnique
Mis en ligne le 2026-07-08 08:44:08
Préfecture: arrêté préfectoral portant prolongation de l’interdiction temporaire de manifestations sportives durant l’épisode de fortes chaleurs
Mis en ligne le 2026-06-26 08:02:33
Préfecture : arrêté interdisant consommation alcool par canicule
Mis en ligne le 2026-06-23 12:41:33
Route départementale D24_GIR_5 du PR 0+0074 au PR 0+0090 ARRÊTÉ TEMPORAIRE n° 2026_02059_T
Mis en ligne le 2026-06-19 08:32:48
Arrêté règlementant temporairement la vente de carburant au détail et son transport dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-06-18 14:53:35
Arrêté règlementant temporairement la vente, la cession, l'utilisation, le port et le transport d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques sur le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-06-18 14:53:27
ARRETE PORTANT MISE A JOUR N°6 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL RELATIF A L'APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION DE LA VALLEE DE LA CHARENTE, EN AVAL DE L'AGGLOMERATION D'ANGOULÊME, SUR LE TRONCON DE TRIAC-LAUTRAIT A SAINT-LAURENT-DE-COGNAС
Mis en ligne le 2026-06-05 09:39:06
Arrêté fixant des restrictions temporaires de la navigation sur le fleuve LA CHARENTE pour l'organisation du Flow Des Gabarriers entre l'écluse de Sireuil et le pont de la RN 141 à Cognac, le 13 juin 2026 de 8h00à 18h00
Mis en ligne le 2026-06-04 14:18:04
Arrêté interdisant temporairement la navigation sur le fleuve LA CHARENTE pour le Flow Des Gabarriers entre le pont de Saint-Jacques et l'écluse de Cognac sur la commune de Cognac, le 13 juin 2026 de 10h à14h00
Mis en ligne le 2026-06-04 14:17:19
Arrêté d'ouverture et d'organisation de l'enquête publique Relatif à la modification de droit commun nº1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Mis en ligne le 2026-04-23 12:46:12
2026 058 0026T- Arrêté de permission d'occupation du domaine public sardinade
Mis en ligne le 2026-03-25 15:27:07
Arrêté inter-préfectoral portant Prolongation, jusqu’au 19 juillet 2026, du délai d’instruction de la demande, en vue d’obtenir l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole, de l’Organisme Unique de Gestion Collective COGEST’EAU (OUGC COGEST’EAU)
Mis en ligne le 2026-03-16 09:22:36
_.fr-Evolution-de-la-reglementation-sur-les-armes-blanches.pdf" title="arrêté préfecture réglementation armes blanches">
arrêté préfecture réglementation armes blanches
Mis en ligne le 2026-02-04 07:32:32
arrêté relatif au calendrier des journées de quêtes sur la voie publique pour l'année 2026
Mis en ligne le 2026-02-02 08:07:57
arrêté préfectoral portant création du périmètre délimité des abords de l'église Saint-Trojan protégée au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de Boutiers-Saint-Trojan
Mis en ligne le 2026-01-30 08:37:06
arrêté préfectoral portant création du périmètre délimité des abords de la chapelle de Saint-Marmet au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de BOUTIERS-SAINT-TROJAN
Mis en ligne le 2026-01-30 08:35:30
Arrêté règlementaire permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-01-22 14:44:40
Arrêté portant approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUI de GRAND-COGNAC
Mis en ligne le 2025-12-19 07:53:55
Arrêté 2025/141 du Président de l'agglomération de Grand Cognac prescrivant la modification de droit n° 1 du PLUI
Mis en ligne le 2025-12-01 12:58:15
Arrêté approuvant le plan de servitudes aéronautiques aérodrome de Cognac-Châteaubernard
Mis en ligne le 2025-11-03 08:51:14
Préfecture : interdiction temporaire de transport produits dangereux
Mis en ligne le 2025-08-20 11:01:55
Préfecture arrêté accès propriété privé inventaires patrimoine naturel
Mis en ligne le 2025-07-09 11:32:16
Autres affichages obligatoires
Arrêté portant mesures prescrites pour limiter la pollution de l'air ambiant par les particules en suspension (PM10) sur les départements de Charente, Charente-Maritime, Corrèze Dordogne, Gironde, Haute-Vienne, Landes et Lot et Garonne
Mis en ligne le 2026-07-27 07:20:58
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL portant restrictions temporaires des usages de l'eau à partir du réseau d'adduction en eau potable pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie sur l'ensemble du département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-20 07:04:01
Arrêté inter préfectoral du 9 juillet 2026 portant autorisation unique de prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Charente
Mis en ligne le 2026-07-20 06:44:40
Arrêté portant interdiction de remplissage des plans d'eau et réglementant la manœuvre des vannes sur les cours d’eau dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-06-04 12:15:44
Arrêtés à valeur perpétuelle
Arrêté municipal interdisant le stationnement sur les jours de collecte déchets
Mis en ligne le 2025-08-28 09:38:39
Arrêté municipal portant réglementation des dépôts sauvages ordures
Mis en ligne le 2025-07-08 06:50:44
Arrêté municipal portant interdiction de stationner sur les trottoirs
Mis en ligne le 2025-06-11 11:59:10
Arrêté préfectoral portant autorisation système de vidéosurveillance
Mis en ligne le 2025-05-05 08:37:53
Arrete portant obligation d'entretien des trottoirs et accotements par les riverains
Mis en ligne le 2025-04-17 12:12:55
Arrete portant alignement - parcelle AB 152 - Rue du Bois Fouquet
Mis en ligne le 2025-02-04 14:09:21
Arrêté portant réglementation stationnement gens du voyage sur la commune
Mis en ligne le 2024-07-03 14:13:06
Arrêté ADA 2024_00015_P - réglementation circulation carrefour D156-D48.pdf
Mis en ligne le 2024-02-15 08:21:23
Arrêté ADA 2024_00251 - autorisant rejet des eaux usées traitées RD24
Mis en ligne le 2024-02-05 08:44:14
Arrêté portant interdiction stationnement devant la réserve d'eau n°20
Mis en ligne le 2023-08-22 12:42:19
Arrêté portant obligation d'entretien des terrains bâtis et non bâtis
Mis en ligne le 2023-07-10 15:04:09
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