arrêté portant autorisation au permis de construire N° 16058 25 00009
Mis en ligne le 2026-02-17 10:30:26
arrêté classant sans suite le permis de démolir N°16058 25 00001
Mis en ligne le 2026-02-02 15:46:04
Divers arrêtés pour la commune
Arrete de restriction de la navigation pour l’organisation de la manifestation sportive de nage avec palmes de 7 juin 2026 de 10h30 a 12h30
Mis en ligne le 2026-05-05 14:51:04
Arrêté d'ouverture et d'organisation de l'enquête publique Relatif à la modification de droit commun nº1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Mis en ligne le 2026-04-23 12:46:12
2026 058 0038 T : arrêté permission de voirie échafaudage au 3 rue du Bourg
Mis en ligne le 2026-04-09 08:33:31
2026 058 0037 T : arrêté portant interdiction stationnement place du Château d'Eau
Mis en ligne le 2026-04-09 08:24:47
2026 058 0028T- Arrêté de police de circulation allée des Passeroses
Mis en ligne le 2026-03-25 15:29:04
2026 058 0026T- Arrêté de permission d'occupation du domaine public sardinade
Mis en ligne le 2026-03-25 15:27:07
Arrêté inter-préfectoral portant Prolongation, jusqu’au 19 juillet 2026, du délai d’instruction de la demande, en vue d’obtenir l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole, de l’Organisme Unique de Gestion Collective COGEST’EAU (OUGC COGEST’EAU)
Mis en ligne le 2026-03-16 09:22:36
2026 058 0014- arrêté portant autorisation de stationnement Le Bourg- Parking de l'atelier communal
Mis en ligne le 2026-02-17 12:51:51
2026 058 0013T - Arrêté circulation route inondée route de Corbières
Mis en ligne le 2026-02-17 06:43:44
2026 058 0012T - arrêté de police de circulation Route de l'étang
Mis en ligne le 2026-02-13 14:27:21
2026 058 0011T - arrêté de police de circulation Route de Ports-Boutiers
Mis en ligne le 2026-02-13 14:27:11
2026 058 0009T - Arrêté rue du Bourg fermée à la circulation pour mise en sécurité
Mis en ligne le 2026-02-11 12:04:07
2026 058 0008 T - Arrêté portant autorisation de stationner 25 Grande Rue
Mis en ligne le 2026-02-10 09:04:46
2026 058 0002 T - Arrêté portant interdiction de stationnement Rue des platanes
Mis en ligne le 2026-02-10 09:04:22 Modifié le 2026-02-10 09:09:00
2026 058 0001 T - Arrêté portant autorisation de stationner 7 Grande Rue
Mis en ligne le 2026-02-10 09:04:03
_.fr-Evolution-de-la-reglementation-sur-les-armes-blanches.pdf" title="arrêté préfecture réglementation armes blanches">
arrêté préfecture réglementation armes blanches
Mis en ligne le 2026-02-04 07:32:32
arrêté relatif au calendrier des journées de quêtes sur la voie publique pour l'année 2026
Mis en ligne le 2026-02-02 08:07:57
arrêté départemental portant autorisation de circulation alternée RD 24
Mis en ligne le 2026-01-30 10:52:38
arrêté départemental portant permission de voirie N°2026_00169 RD 24
Mis en ligne le 2026-01-30 10:29:25
arrêté préfectoral portant création du périmètre délimité des abords de l'église Saint-Trojan protégée au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de Boutiers-Saint-Trojan
Mis en ligne le 2026-01-30 08:37:06
arrêté préfectoral portant création du périmètre délimité des abords de la chapelle de Saint-Marmet au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de BOUTIERS-SAINT-TROJAN
Mis en ligne le 2026-01-30 08:35:30
Arrêté règlementaire permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-01-22 14:44:40
Arrêté portant approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUI de GRAND-COGNAC
Mis en ligne le 2025-12-19 07:53:55
Arrêté 2025/141 du Président de l'agglomération de Grand Cognac prescrivant la modification de droit n° 1 du PLUI
Mis en ligne le 2025-12-01 12:58:15
Arrêté fixant la liste des membres de la commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département
Mis en ligne le 2025-11-21 13:35:22
Arrêté approuvant le plan de servitudes aéronautiques aérodrome de Cognac-Châteaubernard
Mis en ligne le 2025-11-03 08:51:14
arrêté préfectoral constatant le nombre et la répartition des sièges des conseillers communautaires ...
Mis en ligne le 2025-09-26 06:49:50
arrêté préfectoral de restriction temporaire des prélèvements d'eau sur le bassin versant de la Charente
Mis en ligne le 2025-09-12 11:39:21
Arrêté interdisant circulation rue du Bourg pour travaux église Saint Trojan
Mis en ligne le 2025-08-27 12:55:51
Arrêté portant fermeture anticipée de la pêche pour cause sècheresse
Mis en ligne le 2025-08-21 11:33:41
Préfecture : interdiction temporaire de transport produits dangereux
Mis en ligne le 2025-08-20 11:01:55
_.fr-2025-Lettre-dinformation-de-la-DDT-n°-7_-Prevention-des-feux-de-recolte.pdf" title="DDT prévention des feux de récolte">
DDT prévention des feux de récolte
Mis en ligne le 2025-07-09 11:32:54
Préfecture arrêté accès propriété privé inventaires patrimoine naturel
Mis en ligne le 2025-07-09 11:32:16
2028 058 0042T : arrêté portant interdiction stationnement parking école
Mis en ligne le 2025-07-09 11:27:31
2026 058 0002 T - Arrêté portant interdiction de stationnement Rue des platanes
Mis en ligne le 2026-02-10 09:04:22 Modifié le 2026-02-10 09:09:00
2026 058 0008 T - Arrêté portant autorisation de stationner 25 Grande Rue
Mis en ligne le 2026-02-10 09:04:46
Autres affichages obligatoires
Arrêté départemental fixant des restrictions temporaires de la navigation sur le fleuve LA CHARENTE pour l'organisation de la randonnée des gabarres le 9 et 10 Mai 2026
Mis en ligne le 2026-04-28 06:41:57
Arrêté préfectoral RAA n° 16-2026-04-24-00002 portant interdiction de remplissage des plans d'eau et réglementant la manœuvre des vannes sur les cours d’eau dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-04-27 06:26:34
Arrêté préfectoral n°16-2025-12-24-00006 relatif à l'approbation de la révision du plan de prévention des risques naturels d'inondation de la vallée de la Charente, en aval de l'agglomération d'Angoulême, sur le secteur de Triac-Lautrait à Saint-Laurent-de-Cognac-
Mis en ligne le 2026-04-24 12:42:49
2026-03-05 arrêté préfectoral portant autorisation de fouille programmée
Mis en ligne le 2026-03-10 14:19:14
2026-02-16 Arrêté préfectoral prononçant une amende à l'encontre de HARROUCH Abdelhamid
Mis en ligne le 2026-02-17 07:50:11
Arrêtés à valeur perpétuelle
Arrêté municipal interdisant le stationnement sur les jours de collecte déchets
Mis en ligne le 2025-08-28 09:38:39
Arrêté municipal portant réglementation des dépôts sauvages ordures
Mis en ligne le 2025-07-08 06:50:44
Arrêté municipal portant interdiction de stationner sur les trottoirs
Mis en ligne le 2025-06-11 11:59:10
Arrêté préfectoral portant autorisation système de vidéosurveillance
Mis en ligne le 2025-05-05 08:37:53
Arrete portant obligation d'entretien des trottoirs et accotements par les riverains
Mis en ligne le 2025-04-17 12:12:55
Arrete portant alignement - parcelle AB 152 - Rue du Bois Fouquet
Mis en ligne le 2025-02-04 14:09:21
Arrêté portant réglementation stationnement gens du voyage sur la commune
Mis en ligne le 2024-07-03 14:13:06
Arrêté ADA 2024_00015_P - réglementation circulation carrefour D156-D48.pdf
Mis en ligne le 2024-02-15 08:21:23
Arrêté ADA 2024_00251 - autorisant rejet des eaux usées traitées RD24
Mis en ligne le 2024-02-05 08:44:14
Arrêté portant interdiction stationnement devant la réserve d'eau n°20
Mis en ligne le 2023-08-22 12:42:19
Arrêté portant obligation d'entretien des terrains bâtis et non bâtis
Mis en ligne le 2023-07-10 15:04:09
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