2026 058 0096 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00050
Mis en ligne le 2026-10-15 08:13:42
2026 058 0094 - Arrêté portant opposition à la DP 16058 26 00041
Mis en ligne le 2026-10-15 08:13:59
2026 058 0095 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00049
Mis en ligne le 2026-10-15 08:13:26
2026 058 0090 - Arrêté portant opposition à la DP 16058 26 00048
Mis en ligne le 2026-10-05 15:46:09
2026 058 0089 - Arrêté portant opposition à la DP 16058 26 00047
Mis en ligne le 2026-09-28 09:59:57
2026 058 0088 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00044
Mis en ligne le 2026-09-22 13:07:08
2026 058 0087 - Arrêté portant non opposition pour le permis de construire modificatf n° 16058 W0014 M02
Mis en ligne le 2026-09-21 14:40:26
2026 058 0085 - arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00043
Mis en ligne le 2026-09-15 08:39:52
2026 058 0084 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00027
Mis en ligne le 2026-09-15 08:39:50
2026 058 0083 - Arrêté portant classement sans suite le PC 16058 26 00007
Mis en ligne le 2026-09-10 12:28:33
2026 058 0082 - Arrêté déclarant sans suite la DP 16058 26 00012
Mis en ligne le 2026-09-07 11:31:58
2026 058 0081 - Arrêté déclarant sans suite le PC 16058 26 00003
Mis en ligne le 2026-09-07 11:31:57
2026 058 0080 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00039
Mis en ligne le 2026-09-03 07:37:11
2026 058 0078 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00040
Mis en ligne le 2026-08-20 12:50:33
2026 058 0071 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00033
Mis en ligne le 2026-08-07 15:52:55
2026 058 0070 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00036
Mis en ligne le 2026-08-07 15:52:53
2026 058 0069 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 25 00035
Mis en ligne le 2026-08-04 11:34:15
2026 058 0067 - Arrêté portant non opposition au PC 16058 26 00008
Mis en ligne le 2026-07-28 09:47:16
2026 058 0066 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00019
Mis en ligne le 2026-07-28 09:47:15
2026 058 0065 - arrêté portant non opposition au PC 16058 26 00004
Mis en ligne le 2026-07-27 14:49:46
2026 058 0064 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00034
Mis en ligne le 2026-07-24 12:57:17
2026 058 0063 - Arrêté portant opposition à la DP 16058 26 00029
Mis en ligne le 2026-07-24 09:29:49
2026 058 0062 - Arrêté portant autorisation au PC 16058 26 00001
Mis en ligne le 2026-07-23 06:57:46
2026 058 0061 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00031
Mis en ligne le 2026-07-22 06:36:49
2026 058 0060 - Arrêté portant non opposition à la DP 16058 26 00032
Mis en ligne le 2026-07-21 11:54:05
Divers arrêtés pour la commune
ARRÊTÉ TEMPORAIRE n° 2026_03621_T (Prolongation de l'arrêté temporaire n°2026_03505) Interdiction de stationner et Circulation interdite RD 48 BoutiersSaint-Trojan, Cognac et Val-de-Cognac
Mis en ligne le 2026-11-13 15:08:55
2026 058 0087 T - Arrêté de circulation - 965 Route des Corbières
Mis en ligne le 2026-11-12 13:37:17
2026 058 0086 T - Arrêté interdisant le stationnement et circulation rue des platanes- pose illuminations de Noël
Mis en ligne le 2026-11-06 14:19:59
2026 058 0085 T - Arrêté interdisant le stationnement et circulation rue des platanes- élagage
Mis en ligne le 2026-11-06 14:19:59
2026 058 0084T - Arrêté de voirie portant autorisation d'occupation du domaine public - Route de l'Etang -
Mis en ligne le 2026-11-06 14:23:44
2026-058-0083T : Arrêté de circulation Intersection route de Breville et chem de la Maison Brûlée
Mis en ligne le 2026-11-05 10:54:39
ARRÊTÉ PREFECTORAL fixant la liste des communes éligibles aux aides pour l’électrification rurale à compter du 1er janvier 2027
Mis en ligne le 2026-11-05 08:17:33
2026-058-0078T : Arrêté de circulation sur l'ensemble de la commune
Mis en ligne le 2026-11-02 10:56:26
2026-058-0079T : Arrêté de circulation Route de l'Etang
Mis en ligne le 2026-11-02 12:59:57 Modifié le 2026-11-02 13:00:42
2026-058-0078t : Arrêté de circulation sur l'ensemble du territoire communal
Mis en ligne le 2026-10-29 06:43:34
DEPARTEMENT : Interdiction de stationner et circulation interdite RD 48
Mis en ligne le 2026-10-28 10:52:03
DEPARTEMENT : Interdiction de stationner et Circulation interdite n° 2026_03351_T
Mis en ligne le 2026-10-20 08:59:17 Modifié le 2026-10-20 09:01:54
DEPARTEMENT : Circulation alternée n°2026_03356_T RD 24
Mis en ligne le 2026-10-19 13:48:53 Modifié le 2026-10-19 14:09:20
DEPARTEMENT : Permission de voirie n° 2026_01989 RD 24
Mis en ligne le 2026-10-19 13:48:50 Modifié le 2026-10-19 14:09:20
DEPARTEMENT : Permission de voirie n° 2026_01975 RD 156
Mis en ligne le 2026-10-19 13:48:46 Modifié le 2026-10-19 13:51:49
2026 058 0075T - Arrêté de voirie portant autorisation d'occupation du domaine public - route de la Petite Arche
Mis en ligne le 2026-10-16 11:44:05
2026 058 0074 T - Arrêté de circulation & stationnement Bouygues Pet S
Mis en ligne le 2026-10-16 11:43:37
2026 058 0072T - Arrêté d'interdiction de circulation et de stationnement Place du Château d'eau
Mis en ligne le 2026-10-15 14:55:46
2026 058 0071 T - Arrêté de circulation & stationnement cross octobre rose
Mis en ligne le 2026-10-13 14:12:34
2026 058 0068 T - Arrêté d'interdiction de circulation Rue de la Chaume
Mis en ligne le 2026-10-01 12:49:53
DEPARTEMENT : Arrêté portant interdiction de circule et stationner RD N°48 2026_03128_T
Mis en ligne le 2026-09-28 07:54:48
2026 058 0067T - Arrêté de voirie portant levée tonnage - route de l'Etang
Mis en ligne le 2026-09-08 14:34:47
2026 058 0062T - Arrêté de voirie portant autorisation d'occupation du domaine public - Rue des grandes Terres
Mis en ligne le 2026-08-11 08:30:36
2026 058 0061 T - Arrêté portant autorisation de stationner 748 route des Tuileries
Mis en ligne le 2026-08-11 08:04:05
2026 058 0060T - Arrêté portant occupation du domaine public - route de l'étang
Mis en ligne le 2026-08-11 08:03:59
Préfecture: Arrêté portant mesures d'interdiction temporaires visant à prévenir les feux d'espaces naturels dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-28 06:15:13
Préfecture: Arrêté préfectoral fixant la liste définitive des électeurs sénatoriaux, pour le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-27 07:36:28
Préfecture: Arrêté portant interdiction temporaire de vente, transport, port et usage de feux d’artifice et d’articles de pyrotechnie
Mis en ligne le 2026-07-24 12:38:46
2026 058 0059T - arrêté de voirie portant autorisation d'occupation du domaine public- château d'eau
Mis en ligne le 2026-07-24 10:02:28
Préfecture: Arrêté de fermeture anticipée de la pêche en raison de sécheresse
Mis en ligne le 2026-07-23 14:20:23
Préfecture: Arrêté de restriction temporaire des prélèvements d’eau effectués en cours d’eau et en nappe sur le bassin versant de la Charente dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-23 06:23:10
Préfecture: Arrêté n° 16-2026-07-22-00003 portant restriction temporaire de travaux et activités pour la prévention et la protection contre l’incendie dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-23 06:19:22
Arrêté portant autorisation de travaux sur un mobilier classé au titre des monuments historiques
Mis en ligne le 2026-07-22 06:38:20
Préfecture :Arrêté n° 16-2026-07-21-00001 portant restriction temporaire de travaux et activités pour la prévention et la protection contre l’incendie dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-21 08:30:15
Préfecture : recueil des actes administratifs pour lutter contre les incendies
Mis en ligne le 2026-07-13 15:36:54
ARRETE PORTANT MISE A JOUR N°6 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL RELATIF A L'APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION DE LA VALLEE DE LA CHARENTE, EN AVAL DE L'AGGLOMERATION D'ANGOULÊME, SUR LE TRONCON DE TRIAC-LAUTRAIT A SAINT-LAURENT-DE-COGNAС
Mis en ligne le 2026-06-05 09:39:06
Arrêté d'ouverture et d'organisation de l'enquête publique Relatif à la modification de droit commun nº1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Mis en ligne le 2026-04-23 12:46:12
Arrêté inter-préfectoral portant Prolongation, jusqu’au 19 juillet 2026, du délai d’instruction de la demande, en vue d’obtenir l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole, de l’Organisme Unique de Gestion Collective COGEST’EAU (OUGC COGEST’EAU)
Mis en ligne le 2026-03-16 09:22:36
arrêté préfecture réglementation armes blanches
Mis en ligne le 2026-02-04 07:32:32
arrêté relatif au calendrier des journées de quêtes sur la voie publique pour l'année 2026
Mis en ligne le 2026-02-02 08:07:57
arrêté préfectoral portant création du périmètre délimité des abords de l'église Saint-Trojan protégée au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de Boutiers-Saint-Trojan
Mis en ligne le 2026-01-30 08:37:06
arrêté préfectoral portant création du périmètre délimité des abords de la chapelle de Saint-Marmet au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de BOUTIERS-SAINT-TROJAN
Mis en ligne le 2026-01-30 08:35:30
Arrêté règlementaire permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-01-22 14:44:40
Arrêté portant approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUI de GRAND-COGNAC
Mis en ligne le 2025-12-19 07:53:55
Arrêté 2025/141 du Président de l'agglomération de Grand Cognac prescrivant la modification de droit n° 1 du PLUI
Mis en ligne le 2025-12-01 12:58:15
Arrêté approuvant le plan de servitudes aéronautiques aérodrome de Cognac-Châteaubernard
Mis en ligne le 2025-11-03 08:51:14
Préfecture : interdiction temporaire de transport produits dangereux
Mis en ligne le 2025-08-20 11:01:55
Préfecture arrêté accès propriété privé inventaires patrimoine naturel
Mis en ligne le 2025-07-09 11:32:16
2026 058 0086 T - Arrêté interdisant le stationnement et circulation rue des platanes- pose illuminations de Noël
Mis en ligne le 2026-11-06 14:19:59
Autres affichages obligatoires
Règlement départemental pour la prévention des incendies de forêts
Mis en ligne le 2026-11-06 12:00:37
Arrêté préfectoral n°16-2026-11-05-00003 portant modification du règlement départemental pour la prévention des incendies de forêts
Mis en ligne le 2026-11-06 11:56:03
Séance du 24/09/2026 du conseil communautaire - Approbation de la modification de droit commun N°1 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Grand Cognac
Mis en ligne le 2026-10-19 06:46:53
Arrêté préfectoral fixant la liste des communes éligibles aux aides pour l'électrification rurale à compter du 1er janvier 2027
Mis en ligne le 2026-10-19 06:35:27
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL portant restrictions temporaires des usages de l’eau à partir du réseau d’adduction en eau potable pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie sur l’ensemble du département de la Charente
Mis en ligne le 2026-10-07 12:35:51
Arrêté préfectoral de restriction temporaire des prélèvements d'eau effectués en cours d'eau et en nappe sur le bassin versant de la Charente dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-09-18 06:19:24
RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL POUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES DE FORÊTS
Mis en ligne le 2026-08-17 08:16:06
ARRÊTÉ de la Direction départementale des territoires portant autorisation exceptionnelle de la pêche de la carpe de jour et de nuit sur certains secteurs du fleuve Charente dans le cadre du championnat de France des clubs de pêche de la carpe
Mis en ligne le 2026-08-17 08:05:03
Arrêté portant mesures prescrites pour limiter la pollution de l'air ambiant par les particules en suspension (PM10) sur les départements de Charente, Charente-Maritime, Corrèze Dordogne, Gironde, Haute-Vienne, Landes et Lot et Garonne
Mis en ligne le 2026-07-27 07:20:58
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL portant restrictions temporaires des usages de l'eau à partir du réseau d'adduction en eau potable pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie sur l'ensemble du département de la Charente
Mis en ligne le 2026-07-20 07:04:01
Arrêté inter préfectoral du 9 juillet 2026 portant autorisation unique de prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Charente
Mis en ligne le 2026-07-20 06:44:40
Arrêté portant interdiction de remplissage des plans d'eau et réglementant la manœuvre des vannes sur les cours d’eau dans le département de la Charente
Mis en ligne le 2026-06-04 12:15:44
Arrêtés à valeur perpétuelle
Arrêté municipal interdisant le stationnement sur les jours de collecte déchets
Mis en ligne le 2025-08-28 09:38:39
Arrêté municipal portant réglementation des dépôts sauvages ordures
Mis en ligne le 2025-07-08 06:50:44
Arrêté municipal portant interdiction de stationner sur les trottoirs
Mis en ligne le 2025-06-11 11:59:10
Arrêté préfectoral portant autorisation système de vidéosurveillance
Mis en ligne le 2025-05-05 08:37:53
Arrete portant obligation d'entretien des trottoirs et accotements par les riverains
Mis en ligne le 2025-04-17 12:12:55
Arrete portant alignement - parcelle AB 152 - Rue du Bois Fouquet
Mis en ligne le 2025-02-04 14:09:21
Arrêté portant réglementation stationnement gens du voyage sur la commune
Mis en ligne le 2024-07-03 14:13:06
Arrêté ADA 2024_00015_P - réglementation circulation carrefour D156-D48.pdf
Mis en ligne le 2024-02-15 08:21:23
Arrêté ADA 2024_00251 - autorisant rejet des eaux usées traitées RD24
Mis en ligne le 2024-02-05 08:44:14
Arrêté portant interdiction stationnement devant la réserve d'eau n°20
Mis en ligne le 2023-08-22 12:42:19
Arrêté portant obligation d'entretien des terrains bâtis et non bâtis
Mis en ligne le 2023-07-10 15:04:09