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APE Boutiers Saint Trojan

12 rue des écoles

16100 Boutiers Saint Trojan

 

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Les informations d'identification sont obligatoires et en conformité avec les textes en vigueur régissant les Foires aux Acries ou assimilés, notamment les articles art.R321-9 du Code Pénal et art. L310-2 du Code du Commerce.

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Acceptation du règlement de la Foire aux Acries

« L’APE » de Boutiers Saint Trojan, association « loi 1901 » dont le siège social est au 12 rue des écoles 16100 Boutiers Saint Trojan, organise le dimanche 18 mai 2025, sur la place de l'église et dans les rues adjacentes, une Foire aux Acries - Brocante, ouverte aux particuliers. Les ventes d’armes, d’animaux et d’alcools sont interdites.

La vente de boissons et de petites restaurations est exclusivement réservée à l'association organisatrice.

 Toutes réservations ne sont acquises qu’après réception du bulletin d’inscription dûment complété, accompagné du chèque correspondant (2,50 € par mètre linéaire retenu). Ils se réservent le droit d’accepter ou de refuser toute demande d’inscription, leurs décisions sont sans appel.

Les organisateurs attribuent les emplacements.

Les emplacements sont mis à disposition des exposants à partir de 6 heures 30. Selon l’emplacement et la dimension du stand, l’organisation autorise ou non le stationnement d’un véhicule. Un emplacement de 4 ml minimum sera nécessaire pour stationner son véhicule et devra être précisé à l'inscription. Chaque emplacement sera libéré et rendu propre pour 19 heures. Aucune installation ne sera acceptée en dehors des emplacements prévus. La cession, la sous-location, le partage ou l’échange des emplacements sont interdits.

Cette manifestation est ouverte au public de 8h00 à 18h00. La circulation et le stationnement  de véhicules (hors emplacement prévu par l'organisation) sont interdits sur le site pendant les heures d’ouverture au public.

Chaque participant est responsable de son stand, de son véhicule, des objets qu’il expose et du bon déroulement de mise en vente. Il renonce à tout recours contre l’association organisatrice en cas de vol, dégradation ou toute autre détérioration.

Il ne sera procédé à aucun remboursement des frais d’inscription en cas d’absence de l’exposant ou en cas d’annulation de la manifestation pour cause de force majeure.

En cas de litige, seuls, le Tribunal de Commerce et le Tribunal de Grande Instance de Cognac sont compétents.

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