Délibérations

1-4 - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 22
Mis en ligne le 2023-03-21 13:14:13

1-5 - EPTB pour pose repères de crues et panneaux signalisation dans le cadre du PAPI
Mis en ligne le 2023-03-21 13:14:09

2-12 - Annule et remplace pour tarification du m² pour les terrains à vendre du quartier de l'école
Mis en ligne le 2023-03-21 13:14:42

2-13 - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 23
Mis en ligne le 2023-03-21 13:14:44

3-7 - Détermination du taux de promotion pour avancement de grade
Mis en ligne le 2023-04-03 10:56:26

3-8 - Modification du montant des cautions relatif à la location des salles
Mis en ligne le 2023-04-03 10:56:28

4-1 - Dotation de solidarité communautaire 2023 pour versement total en fonctionnement
Mis en ligne le 2023-05-09 14:32:34

4-2 - Modification modalité de publicité des actes pris par la commune
Mis en ligne le 2023-05-09 14:32:36

4-3 - Modification de la commission informatique en comité informatique
Mis en ligne le 2023-05-09 14:32:38

4-4 - Remplacement d'un suppléant à la commission de contrôle listes électorales
Mis en ligne le 2023-05-09 14:32:40
Procès verbaux
Arrêtés municipaux

2023 058 0003 - Arrêté accordant le PC 22W0014
Mis en ligne le 2023-03-21 12:49:27 Modifié le 2023-04-27 14:14:19

2023 058 0004 - Arrêté accordant PC 22W0011
Mis en ligne le 2023-03-21 12:49:29 Modifié le 2023-04-27 14:14:30

2023 058 0013 - Arrêté accordant la DP 22W0042
Mis en ligne le 2023-03-21 12:55:17 Modifié le 2023-03-21 12:57:07

2023 058 0040 - Arrêté réglementant l'accès et l'utilisation du CITY STADE
Mis en ligne le 2023-05-09 14:40:41

2023 058 0049 - Arrêté de circulation annuel exploitation réseau fibre
Mis en ligne le 2023-05-11 14:45:12